Papier lors d'un achat d'une mob sans CG, sans immatriculation.

Auteur Sujet: Papier lors d'un achat d'une mob sans CG, sans immatriculation.  (Lu 1192 fois)

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Le 21 Janvier 2019 à 23:25
Salut les mobeurs.

Me revoilà tombé dans le monde de la mob.  ::)
Je suis intéressé par une mob pas loin de chez moi.
Elle n'est ni immatriculé, ni de carte grise.

Et j'aurai voulu savoir de comment ça se passe dans ces cas là ?
Faut t il faire des papiers auprès du vendeur lors de l'achat ?

Merci les gars.
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Le 22 Janvier 2019 à 07:02
salut les papier ne sont pas obligatoire
mais il est preferable d en fair un (sa prend 5 mn et sa coute rien pk ne pas le faire)

il faut bien specifier
-le nom de l acheteur
-le nom du veudeur
-marque
-modele
-annee de production
-n°cadre
-n°moteur
signature et date des deux partie
papier en deux exemplaire (un acheteur et un vendeur)



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Le 22 Janvier 2019 à 16:22
Parfait, c'est bien se qu'il me semblais.
Merci mec. Reste plus qu'à préparer la paperasse.
Et voir si la mob sera toujours dispo se week end.  :P

+1

Sa devient vraiment triste ce fofo, plus beaucoup de monde, plus beaucoup de vie.  p!
« Modifié: 22-01-2019 16:26:50 par guigui-du-80 »
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Le 22 Janvier 2019 à 19:35
si je suis là moi p!4

clairement oui pour faire ensuite la CG vaut mieux faire un acte de vente ;)

ou au pire tu en fais un vrai-faux avec un pote ensuite ;)
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Le 23 Janvier 2019 à 16:26
si je suis là moi p!4

clairement oui pour faire ensuite la CG vaut mieux faire un acte de vente ;)

ou au pire tu en fais un vrai-faux avec un pote ensuite ;)

 ;) Oui c'est vrais, tu es toujours présent après toute ces années. Tu dois être l'un des seuls.

D'ac, j'avais vu sa qui serai tres bien en acte de vente je pense :

https://www.google.com/imgres?imgurl=https%3A%2F%2Fimg-19.ccm2.net%2Fr1nY1NpKbw61EgfcdUB2gL2MR3k%3D%2F83b68161f847420b9cc215c5f2815d06%2Fccm-ugc%2FCapture.JPG&imgrefurl=https%3A%2F%2Fdroit-finances.commentcamarche.com%2Fforum%2Faffich-7644684-vente-mobylette-ancienne-sans-carte-grise&docid=awK9frm5MzVd8M&tbnid=xc3PXMiJqBxrBM%3A&vet=10ahUKEwin5q-6m4TgAhUH2OAKHfjRDhoQMwh3KCswKw..i&w=919&h=438&bih=758&biw=1440&q=acte%20de%20vente%20mobylette&ved=0ahUKEwin5q-6m4TgAhUH2OAKHfjRDhoQMwh3KCswKw&iact=mrc&uact=8


Sa fait du bien de revenir un peu sur le fofo. Si j'ai la mob, je pense revenir plus souvent car j'aurai besoins surement de conseil. Aidé également le peu de personne qui reste. Et mettre la mob sur le parking pour vous partagé mon avancement.
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Le 24 Janvier 2019 à 20:21
moi j'ai utilisé celui-ci, en mettant une date de cession d'il y a quelques années vu que normalement ce document ne doit plus être utilisé.

Car avec les documents actuellement à utiliser, le vendeur doit donner un code de je ne sais quoi, blablabla...

Donc j'ai simplifié le problème ^^
Et au passage j'ai indiqué que c'était KGNico22 du fofo qui était le vendeur  de mes mobs, j'ai été imiter sa signature au passage ^^

et pour faire mes CG c'est passé crème
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Le 23 Avril 2019 à 22:14
moi j'ai utilisé celui-ci, en mettant une date de cession d'il y a quelques années vu que normalement ce document ne doit plus être utilisé.

Car avec les documents actuellement à utiliser, le vendeur doit donner un code de je ne sais quoi, blablabla...

Donc j'ai simplifié le problème ^^
Et au passage j'ai indiqué que c'était KGNico22 du fofo qui était le vendeur  de mes mobs, j'ai été imiter sa signature au passage ^^

et pour faire mes CG c'est passé crème

Bonjour naunau22.

Un ancien m'a donné une mbk 41s la semaine derniere.
A cet ocasion , j ai fait un papier de vente en telechargeant le document sur le site de l'ANTS.
D'apres toi , ca va etre un probleme ..
Tu me confirmes stp ?

Merci d'avance.
Bonne soirée.

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Le 24 Avril 2019 à 11:12
Salut,

J'ai fait immatriculé deux cadres cette année sans fournir de certificat de cession mais une attestation de propriété :
https://www.casimages.com/i/190424111304679908.jpg.html

En plus du reste :
- Le formulaire CERFA n°13750*05
- Un justificatif de domicile
- Une certificat de conformité constructeur

En utilisant le service ANTS internet, c'est passé. Je pense que ça dépend beaucoup du fonctionnaire qui bosse derrière l'écran.

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Le 24 Avril 2019 à 20:58
Salut,

J'ai fait immatriculé deux cadres cette année sans fournir de certificat de cession mais une attestation de propriété :
https://www.casimages.com/i/190424111304679908.jpg.html

En plus du reste :
- Le formulaire CERFA n°13750*05
- Un justificatif de domicile
- Une certificat de conformité constructeur

En utilisant le service ANTS internet, c'est passé. Je pense que ça dépend beaucoup du fonctionnaire qui bosse derrière l'écran.

@+

Salut.
Merci pour cette réponse.

Je vais donc faire ma demande la semaine prochaine , on verra bien.
L'administration et le mois de Mai ... c 'est peut être pas le meilleur moment mais bon on verra  :)
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