Auteur Sujet: certificat de conformiter gilera  (Lu 14250 fois)

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Le 20 Août 2010 à 13:40
bonjour a tous,je souhaite faire imatriculer mon scoot , j'ai etai a la sous prefecture pour me rensseigner , et la il me dise de ramener:
 certificat de conformiter ( que je n'est pas )
 certificat de vente ( c'est un scoot d'ocasion , j'ai que la facture du magasin )
 venir avec numero de chassi et numero moteur ( sa c'est ok)
 , donc voila je ne sai pas coment faire pour obtenir tou sa =( , un peu d'aide s'il vous plait  !help
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Le 20 Août 2010 à 17:15
On m'a dit que pour mon MBK il fallait que je contacte MBK donc ca doit être pareil ;). Il te faut je crois le numéro de chassis et du moteur. Ou sinon cherche leur numéro et demande leur ;).
A quoi sert une roue avant sur un stunt ? A retomber d'un wheel quand tu arrives à un feu :)
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Le 20 Août 2010 à 18:00
okey merci , je vai voir sa au plus vite
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Le 30 Août 2010 à 22:52
Salut,
J'y suis aussi allée ce matin ....

En fait si tu n'a pas le certificat de conformité tu peux soit ramener la facture du véhicule soit l'attestation d'assurance ( normal puisque quand tu assures cela signifie que ton véhicule est conforme  ::) )

Pour le certificat de vente je pense que tu dois parler du certificat de cession...->https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13754.do ( Il ne me l'on pas demandé à ma préfecture [Epinal]) Explication du certificat de cession si tu le veux:https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/getNotice.do?cerfaFormulaire=13754*01&cerfaNotice=51291

Voilà ce qu'on m'a demandé exactement:

-Le genre, la marque, le type et le n° d'identification; que tu indique sur la demande de certificat d'immatriculation (https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13750_01.do;jsessionid=956F4FCB087B5EBE04918FA3856F3CED )


-Et soit la facture, soit le duplicata du certificat de conformité, soit l'attestation d'assurance....


Voilà tout!
« Modifié: 30-08-2010 22:54:31 par FireBubu88 »
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Le 31 Août 2010 à 10:26
a okey , je te remercie , et c'est conbien la carte grise ? ( c'est gratos  :);) )
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Le 31 Août 2010 à 10:37
un 50cc c'est gratos, moi j'ai payé 30€ à une agence pour le faire en express sans faire la queue
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Le 31 Août 2010 à 11:10
Exact c'est gratuit, et apparemment tu la reçoit en même temps que le certificat d'immatriculation ( mais demande quand même à ta préf')
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Le 31 Août 2010 à 12:02
un 50cc c'est gratos, moi j'ai payé 30€ à une agence pour le faire en express sans faire la queue


ta fais avec quel agence ?


Exact c'est gratuit, et apparemment tu la reçoit en même temps que le certificat d'immatriculation ( mais demande quand même à ta préf')


le certificat d'imatriculation c'est la carte grise toute facon ?


et faut aller en sous prefecture ou a la prefecture ?
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Le 31 Août 2010 à 12:24

Exact c'est gratuit, et apparemment tu la reçoit en même temps que le certificat d'immatriculation ( mais demande quand même à ta préf')


le certificat d'imatriculation c'est la carte grise toute facon ?


et faut aller en sous prefecture ou a la prefecture ?
[/quote]


A oui effectivement  tu as raison, je pensais que c'était deux papiers différents  p!4...

J'ai trouvé ce site ou tu peux l'acheter sans passer par le préfecture: http://www.carte-grise.org/
( mais je ne sais pas s'il est fiable et en plus elle est payante  p!)
Mais normalement à ta sous préfecture il ne devrait pas y avoir de problèmes, qu'est ce qu'ils feraient sinon les employés de leurs journées... sm! ?
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Le 31 Août 2010 à 12:32
lol , c'est mort j'ai pas envi de payer , merci




news :
sa y ai j'ai en ma possesionce fameux document qui n'est qu'en faite une demande d'imatriculation pour un scooter neuf
« Modifié: 31-08-2010 22:13:47 par titi45 »
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