document qui décline tout responsabilité après vente de ma moto

Auteur Sujet: document qui décline tout responsabilité après vente de ma moto  (Lu 1905 fois)

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

  • Membres
  • *
  • 310 Messages (Expérimenté)
  • Karma: 15
  • Je roule en Derbi Xtreme Sm de 2006
  • Derbi xtreme 2006
    • Voir le profil
Le 06 Juillet 2011 à 03:34
bonsoir j'aimerais savoir quelle papier  doije faire pour ne pas être embeter par l'acheteur après la vente de ma moto , elle est débridé donc non homologué , piece non origine .

Et si c'est un chiant  et qu'il vient  a caser la moto au bout d'un mois pour pas payer les reparation ou annulé la vente .

J'attend vite vos réponse car l'acheteur vien jeudi. Merci =)
  • Membres
  • *
  • 2545 Messages (Expert)
  • Karma: 114
  • mbk 51/ Fiesta mk2 L 1984
    • Voir le profil
Le 06 Juillet 2011 à 08:52
je soussigné........affirme avoir vendu cette 50 avec les numero cadre........et numero moteur.......dans l'état.

vous signer tout les deux et surtout vous en faites 2, un pour toi, un pour l'acheteur !

ET si t'as pas les numeros, tu mets la marque de la moto avec le modèle
Banni!
C'est où chez toi mobeur81, dans un campement de gens du voyage? ...

POUR QUE BHL SOIT MIS DANS UNE FUSEE ET ENVOYER DANS LE SOLEIL !
  • Membres
  • *
  • 310 Messages (Expérimenté)
  • Karma: 15
  • Je roule en Derbi Xtreme Sm de 2006
  • Derbi xtreme 2006
    • Voir le profil
Le 06 Juillet 2011 à 10:26
merci et avec sa je ne risqu rien >?
  • Membres
  • *
  • 12974 Messages (Maitre)
  • Karma: 435
    • Voir le profil
Le 06 Juillet 2011 à 10:28
Sur le certificat de vente y'aurais pas une case à cocher avec moto d'origine ( ou non modifié du moins ) il me semble ???
« Modifié: 06-07-2011 10:33:52 par aymericv59 »
  • Membres
  • *
  • 310 Messages (Expérimenté)
  • Karma: 15
  • Je roule en Derbi Xtreme Sm de 2006
  • Derbi xtreme 2006
    • Voir le profil
Le 06 Juillet 2011 à 10:49
que ce véhicule n'a pas subi de transformation notable suceptible de modifier les indication du certiicat de cpnformité ou de l'actuel certificat d'immatriculation.

C sa la case
  • Membres
  • *
  • 12974 Messages (Maitre)
  • Karma: 435
    • Voir le profil
Le 06 Juillet 2011 à 11:03
bah voila t as ta réponses tu ne la coches pas
  • Membres
  • *
  • 310 Messages (Expérimenté)
  • Karma: 15
  • Je roule en Derbi Xtreme Sm de 2006
  • Derbi xtreme 2006
    • Voir le profil
Le 06 Juillet 2011 à 11:05
on est obliger de cocher une des de case celle la ou lautre destruction du vehicule
  • Membres
  • *
  • 12974 Messages (Maitre)
  • Karma: 435
    • Voir le profil
Le 06 Juillet 2011 à 11:30
ah merde
 

Inscription

Connexion

Pas encore inscrit ? S'inscrire