Auteur Sujet: certificat de conformité  (Lu 8116 fois)

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

  • Vétéran
  • *
  • 12663 Messages (Maitre)
  • Karma: 640
  • 103chrono 750gsxr 300gasgas
    • Voir le profil
Le 23 Septembre 2011 à 08:06
Bonjour à tous.
J'ai été hier immatriculer une de mes motos et j'en ai profité pour redemander des infos pour celle des mobs (j'ai fait l'ignorant lol).
Et ben certains vont être ravis, d'autres moins:
Le certificat de conformité n'est plus obligatoire!
En effet, à la préfecture de Vannes (Morbihan) la personne m'a dis que c'était trop de tracasserie (le certificat était payant chez les garagistes) et un frein à l'immatriculation des véhicules ancien.
Depuis peut un simple papier (qu'ils fournissent) à remplir fait office de preuve de la propriété du véhicule.
Donc on atteste sur l'honneur que le véhicule (préciser le genre, marque, le type et seulement le numéro du cadre) nous appartiens et basta!
Même pas de datation, de numéro de moteur, de certificat d'assurance ou d'acte de vente!!! COOL! nan?!
Moi j'y retourne prochainement faire les cartes grise de mes mob, comme çà ce sera fait!
fiches mécanique et électricité moto // lien à cliquer :
http://www.freebiker.net/FichesPratiques/FichesPratiques.php
  • Membres
  • *
  • 10 Messages (Néophyte)
  • Karma: 1
    • Voir le profil
Le 23 Septembre 2011 à 11:54
Hé bien, tu en as bien de la chance !

A montpellier, rien de ce que tu dis n'a été mis en place.

On m'a bien demandé certificat de conformité, papiers de session, photocopie de la carte d'identité du vendeur, attestation sur honneur (moi + vendeur), carte d'identité, et facture d'edf et sans oublier la demande d'immatriculation.

Et encore, on m'a refusé parce que je ne n'avais pas la date de première mise en circulation.

Hier matin, j'y suis aller (pour la deuxième fois), et ce fut la bonne. Notez que j'ai donner une date bidon.

Je peux ENFIN rouler légalement avec ma brèle.


J'espère que les démarches vont être simplifiées, vraiment.
  • Membres
  • *
  • 3 Messages (Néophyte)
  • Karma: 0
  • Motobecane EV 50
    • Voir le profil
Le 26 Septembre 2011 à 14:57
Pas de chance pour toi..
Pour ma part je viens de faire la cg de ma ev50 ce matin a la préfecture de Chartres. (28)

j'ai eu besoin du contrat d'assurance, du certificat d'assurance et une attestation sur l'honneur sur papier libre comme quoi la bécane et bien a moi depuis plusieurs années.

Pour la date de première mise en circulation la jeune femme a la préfecture a tout simplement mis la date du jour. :)
  • Membres
  • *
  • 309 Messages (Expérimenté)
  • Karma: 14
  • Peugeot TSA, 2 Peugeot 103 sp
    • Voir le profil
Le 28 Septembre 2011 à 23:27
Je suis aussi de Montpellier, et je redoute la pref.
Moi je retape une tsa à partir de rien (juste un cadre) je fais comment pour la carte d'identité du vendeur et l'attestation sur l'honneur du vendeur vu qu'il y en a pas?  p!
  • Membres
  • *
  • 56 Messages (Novice)
  • Karma: 1
  • MBK Magnum Racing XR
    • Voir le profil
Le 29 Septembre 2011 à 13:48
Bonjour. Petite info qui peut servir. J'ai appelé la préfécture de Blois (41) pour savoir quels papiers il faut pour l'immatriculation d'un cyclo.
Il faut : Le formulaire de demande d'immatriculation (vous savez pas s'il est possible de le choper sur internet ?)
La C.N.I (en cours de validité)
Justificatif de domicile (si chez vos parents en plus, la C.N.I d'un de vos parent + une attestation de vos/votre parent(s)
Attestation d'assurance

Et c'est tout. En espérant que ça en aidera certains.
  • Membres
  • *
  • 309 Messages (Expérimenté)
  • Karma: 14
  • Peugeot TSA, 2 Peugeot 103 sp
    • Voir le profil
  • Membres
  • *
  • 56 Messages (Novice)
  • Karma: 1
  • MBK Magnum Racing XR
    • Voir le profil
  • Membres
  • *
  • 10 Messages (Néophyte)
  • Karma: 1
    • Voir le profil
Le 29 Septembre 2011 à 16:58
Je suis aussi de Montpellier, et je redoute la pref.
Moi je retape une tsa à partir de rien (juste un cadre) je fais comment pour la carte d'identité du vendeur et l'attestation sur l'honneur du vendeur vu qu'il y en a pas?  p!


Salut, Si il n'y a pas de vendeur, je pense qu'une simple déclaration sur l'honneur disant que tu retapes une mob à partir de rien comme tu dis suffira. Sinon, tu fais faire à quelqu'un de ta famille une déclaration bidon de cession.

Courage ;)

  • Membres
  • *
  • 309 Messages (Expérimenté)
  • Karma: 14
  • Peugeot TSA, 2 Peugeot 103 sp
    • Voir le profil
Le 29 Septembre 2011 à 17:24
Merci  ;)
  • Membres
  • *
  • 83 Messages (Novice)
  • Karma: 2
  • 103 mvx
  • 103 MVX
    • Voir le profil
Le 28 Octobre 2011 à 11:42
Je sais pas ou t'habite mais chez moi sa marche pas comme sa papier de conformité O-BLI-GE .

Y'en a qu'ont de la cchance quand même  :'(
  • Membres
  • *
  • 14745 Messages (Maitre)
  • Karma: 967
  • L'histoire d'une vie...
  • Sherco 50 championne de france '09 - Golf IV noir - anciennement Suzuki smx 50 '03
    • Voir le profil
Le 29 Octobre 2011 à 00:43
Je sais pas ou t'habite mais chez moi sa marche pas comme sa papier de conformité O-BLI-GE .

Y'en a qu'ont de la cchance quand même  :'(

Evites de remonter les postes !  ;)
  • Vétéran
  • *
  • 12663 Messages (Maitre)
  • Karma: 640
  • 103chrono 750gsxr 300gasgas
    • Voir le profil
Le 16 Décembre 2011 à 12:51
Salut tout le monde.
J'ai été tout à l'heure faire immatriculer mes mobs.

Ne pas oublier de se munir d'un justificatif de domicile et d'une pièce d'identité!

Donc pour l'une j'avais déjà une carte grise et un acte de vente donc çà a été très simple, c'est comme pour une vente de voiture ou moto.
On vous fait remplir un papier, vous devez y reporter les informations de la carte grise et vos nom, prénom, adresse...

Pour les deux autres, qui sont plus vieille et dont je n'avais pas de certificat de conformité çà a été très simple aussi.
J'ai pu fournir pour l'une un acte de vente que j'ai retrouvé dans mon bordel et pour l'autre une ancienne assurance qui n'est plus valide depuis au moins 4 ans...et c'est tout.
J'ai dû simplement remplir un papier pour chacun; une déclaration sur l'honneur!
Je pense qu'il est facile de faire une fausse déclaration pour avoir au moins de quoi se justifier...
En plus çà ne m'a rien coûté, pas de taxe!

Il est utile de préciser que la date de mise en service sera la date du jour de création de la carte grise...pas top pour la datation et la collection!
Le type est inscrit sur la carte grise (celui de la plaque des mines) mais la dénomination commerciale n'est pas inscrite.
Donc je me retrouve avec deux "HPL Version B".
Point de "103 CHRONO" sur chaque carte grise.
La RCX c'est pareil, c'est "T055" et il n' y a même pas la version!

Moralité, j'ai trouvé çà assez simple, mais les cyclos n'ont plus de date de mise en service réel, la datation et la valeur collection sera très difficile à évaluer pour des non initiés.

J'oubliais de dire que j'ai été à la préfecture de Vannes dans le Morbihan.
fiches mécanique et électricité moto // lien à cliquer :
http://www.freebiker.net/FichesPratiques/FichesPratiques.php
  • Membres
  • *
  • 5362 Messages (Maitre)
  • Karma: 187
  • xpower street 2004 blanche
    • Voir le profil
Le 16 Décembre 2011 à 16:33
Ici il y a les certificats mines pour les vieux cyclos , épingler serai pas mal pour que les gens n'est pas a chercher >http://lesmordusdugalet.free.fr/index.php?option=com_content&task=category&sectionid=10&id=27&Itemid=51&limit=50&limitstart=0