bonjour
j ai vendu mon rcx ce week end en principe mais il n est pas immatricule donc quel sont les papiers que je dois remettre a l acquereur a savoir que la semaine prochaine je vais chercher un 51 sans carte grise ,donc dans les deux cas j aimerais faire les chose correctement…
merci de vos reponses
tu fais un certificat de session avec ton nom, celui du nouveau proprio et numéro de série (je soussigné monsieur x, certifie avoir vendu le //***) le véhicule, de type peugeot 103 rcx, dont les numéros sont ***** a monsieur Y; un truc du genre quoi)
signé par les 2 personne, en double sa peut etre cool aussi
pour ton autre cadre fais pareil, si tu as des doute sur la provenance tu peux aller a la gendarmerie avec les numéro, pour verifié qu’il est en regle aussi 
merci pour ta reponse ,y a pas un truc officiel comme pour les voitures
Citation :
merci pour ta reponse ,y a pas un truc officiel comme pour les voitures
si tu aura même une carte grise merci pour ta reponse ,y a pas un truc officiel comme pour les voitures
Citation :
Il faut un certificat de cession un justificatif de domicile un certificat de conformité (papier barre rouge) si tu ne la pas vois le siège social MBK et normalement tu est bon après vois a ta mairie il te diront tout en détail
Il faut un certificat de cession un justificatif de domicile un certificat de conformité (papier barre rouge) si tu ne la pas vois le siège social MBK et normalement tu est bon après vois a ta mairie il te diront tout en détail
Dalmas,
d'éviter les double post, tu peux éditer tes messages si tu as un truc à rajouter .
Il faut un acte de vente rédigé; Je soussigné … déclare etc avec n° de cadre et de culasse.
Mais aussi il faut 3 exemplaires de papiers officiels de cession de véhicule, c’est avec des cases et tout ça. Tu en gardes un, tu donne un exemplaire à celui qui achète ou te vend la brèle. Le troisième ça dépend, si tu achètes tu le garde si tu vends tu le donne à l’acquéreur vu qu’il sert à immatriculer le véhicule à la préfecture
c est parti a la pref on verra bien… 
Tu les a envoyés ?
ouais c est parti avec un certif d assurance on verra bien…
Euh je crois qu’il faut plutôt s’y rendre en personne à la préf
Citation :
Euh je crois qu'il faut plutôt s'y rendre en personne à la préf
Euh je crois qu'il faut plutôt s'y rendre en personne à la préf
ça change rien.
Citation :
Euh je crois qu'il faut plutôt s'y rendre en personne à la préf
Euh je crois qu'il faut plutôt s'y rendre en personne à la préf
Du tout mes carte grise je les fait en mairie c'est eux qui l'ai envoie à la préfecture