Auteur Sujet: certificat de conformité  (Lu 2395 fois)

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Le 02 Avril 2013 à 18:49
Bonjour à tous et a toutes  :)

Voilà comme vous pouvez le contaster, je pette un cable:  !help

Bon voilà mon probleme.
J'ai acheté il y a maintenant un mois une magnifique beta rr renduro de 2002, a une jeune adulte n'y connaissant rien en 50 à boite. (je l'ai payé moins de 300€)
Habitant dans un petit village, perdu dans les montagnes, son pere la lui avait acheté. Heureusement pour moi, la fille n'aimant pas la vitesse, et les motos en général, ne l'a presque jamais utilisée. Ma beta est donc restée une bonne dizaine d'année sous une bache, au fin fond d'un garage...
Pensant qu'elle ne demarrerait plus, elle me l'a donc vendue dans l'etat pour 3 francs six sous. Il ma suffit de faire le plein d'huile et dessence pour qu'elle redemarre ! sm2!
Elle m'a fournis avec un certificat de session, parfaitement en regle.

Revenant dans ma ville natale, je me suis dit que la faire immatriculée serait une bonne idée.
Beta etant une entreprise Italienne, et n'ayant pas de magasin digne de ce nom en France, j'ai du contacter le revendeur officiel le plus proche de chez moi, pour qu'il me donne des informations complementaires. Il m'a donc refilé le numero du seul representant en france de beta.

A la recherche de mon certificat de conformité, j'ai donc contacté ce monsieur pour qu'il me dise quoi faire, sachant que pour beta on m'avait dit qu'il ne fallait pas juste payer...
Le representant de beta me dit alors que je dois aller a la gendarmerie la plus proche, pour faire une declaration de perte de certificat de conformité.
Si tot dit, si tot fait. Je me rend a la gendarmerie la plus proche, et un co*nard gendarme me dit qu'ils ne font que les cartes grises sur internet, en me meprisant totalement.
Si on ne peut plus rien faire dans la gendarmerie, ca sert a quoi de les payer ?!

Bref, je me suis rendu une semaine plus tard a la police national, ou une policiere m'a gentillement aidé !  p!!
Armée de mon numéro de cadre, et du certificat de vente, je lui demande de faire un certificat de perte pour mon certificat de conformité... Grosse erreur !
Bien qu'etant tres serviable, la policiere ne peut rien pour moi. En effet, etat donné qu'elle n'a jamais été sur route, elle n'a pas d'existence juridique !  :'(
On ne peut donc dors et deja pas savoir si la moto a été volée !

Elle m'a donné un conseil, appeler la prefecture, pour qu'elle donne des ordres à la policiere en question (je sais moi aussi je m'y perds !)...
Le probleme c'est que la prefecture n'est ouverte que le matin du lundi au vendredi, et je travail à ces heures !!  !help

Je suis perdu !
Alors je vous demande, en dernier recourd, si vous n'avez pas un certificat de Beta rr, que je pourrais falcifier (pour mettre de vraies informations, mais juste sans passer par beta et leur maudit certificat de perte du certificat de conformité!) ... ?
Ou si quelqu'un a des astuces, si ca lui ai deja arrivé...

Merci d'avoir lu cette magnifique biographie, vous etes ma derniere chance !  sm2!
« Modifié: 02-04-2013 20:45:08 par MIKA »
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Le 02 Avril 2013 à 19:00
soit gentil de mettre un titre explicite stp!

[/quote]
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Le 02 Avril 2013 à 19:13
salut

bonne nouvelle pour toi
tu n'a pas besoin de certificat de conformité pour immatriculer ta moto

et qu'on ne me dise pas le contraire je l'ai fait la semaines dernière ::)
rien ne sert de courir....
non vraiment rien

ma suzuki SMX
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Le 02 Avril 2013 à 19:57
Exact, j'ai immatriculé plusieurs engin sans certificat, à ma préfecture ils m'ont fait remplir une déclaration sur l'honneur comme quoi le véhicule m'appartenait.
Vas à la préfecture, avec ton acte de vente, les numéros de série, un justificatif de domicile et une pièce d'identité çà passera (avec un beau sourire à la dame hein!).
Si tu peux faire assurer l'engin avant c'est que mieux, à la préfecture ils préfèrent pour être certain de ne pas immatriculer un engin volé.
 ;)
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Le 02 Avril 2013 à 20:44
Vous etes serieux ?  yaisse
Je me suis troué le cul pour rien pendant plusieurs semaines ?  sm1!

Pourtant il est marqué partout qu'il faut soit un certificat de conformité, soit un certificat d'assurance...
Je vais vous faire confiance alors !

Pour l'assurance, je peux pas, mon assurance ne veut pas l'assurer tant qu'elle n'est pas immatriculée...

Derniere question, apres j'arrete, il faut etre majeur pour faire immatriculée la moto ?
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Le 02 Avril 2013 à 20:51
Vous etes serieux ?  yaisse
Je me suis troué le cul pour rien pendant plusieurs semaines ?  sm1!

Pourtant il est marqué partout qu'il faut soit un certificat de conformité, soit un certificat d'assurance...
Je vais vous faire confiance alors !

Pour l'assurance, je peux pas, mon assurance ne veut pas l'assurer tant qu'elle n'est pas immatriculée...

Derniere question, apres j'arrete, il faut etre majeur pour faire immatriculée la moto ?


Non il faut pas être majeur,mais avoir au moin l'âge minimal (14ans)
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Le 02 Avril 2013 à 20:57
ont est sérieux /ta

moi il m'a fallu comme documents
-certificat de vente
-demande d'immatriculation
-justificatif de domicile
-pièce d'identité

tu peut l'immatriculer à ton nom en étant mineur
mais si tu vie chez tes parents ils te faudra
-justificatif de domicile à leurs nom
-attestation sur l'honneur que tu vie chez eux
-et une pièce d'identité du parent qui à fait l'attestation
rien ne sert de courir....
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Le 03 Avril 2013 à 11:43
il y a une section législation où tu trouveras toutes réponses à tes questions.
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Le 06 Avril 2013 à 18:45
salut

bonne nouvelle pour toi
tu n'a pas besoin de certificat de conformité pour immatriculer ta moto

et qu'on ne me dise pas le contraire je l'ai fait la semaines dernière ::)

Encore une fois ca dépend des prefecture... Sujet vu et revu 36fois, c'est pas compliqué de faire une recherche.
J'ai fais un article sur le sujet, je me demande a quoi ca sert... -_-'
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Le 06 Avril 2013 à 19:10
le coup du sourire sa as pas marche moi ils m onts dit que sans certif de conformité c est foutu  p!

le scoot j ai arrete de l utiliser depuis 2010 ( l apparition des cg obligatoires pour les cyclos d avant 2004 aussi )

j aimerias le remettre en route tres tres prochainement pour aller travailler pendant les vacances  p!!


mais bon sans la feuille c est mort  p!  sinon il faut un certif d assurance en cours de validite ; mais j an ai pas et quand je veux l assurer , bah naturellement on me demande la cg ! donc en gros je tourne en rond  p!!

c est le cercle vicieux la  p!

et sa m embete bien   p!
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"Un quart de tour avant que ça pète"