Auteur Sujet: obtenir un certificat de conformité valide.  (Lu 4735 fois)

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Le 09 Octobre 2012 à 19:08
hello les gars.

j'ai deux questions:
*je viens d'avoir une mob, une de plus. je sais comment on fait pour immatriculer, je connais le truc, je l'ai fais 3 fois.

mais avant mes mobs étaient assurées avant d'être immatriculées. le certificat de conformité était donc fournit par l'assurance. la je ne vais pas m'en servir tout de suite, mais je tiens à faire l'immat rapidement pour être tranquille.
donc pas de certificat de conformité de l’assurance.

les certificats sur le net ne sont pas valables et je ne veux pas payer et attendre 6 mois le certif' de chez peugeot....

alors je fais quoi? je fonce sans?
ya pas un autre moyen?
je ne peux pas faire un papier sur l'honneur attestant des numéros de cadres, de châssis, de la couleur, du type...?


*ensuite, le certificat de cession a été remplit partiellement par l'ancien proprio. donc j'ai du remplir une partie portant la mention "à remplir par l'ancien proprio" et ce c*n a signé au mauvais endroit. ça risque de poser problème?

merci d'avance et un gros +1 pour ceux qui peuvent me filer un coup de main.

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Le 09 Octobre 2012 à 19:15
ça peut passer... comme ça peut pas. Tout dépend de la gentillesse de la personne sur qui tu tombes à la préfecture...

Quand j'ai fait immatriculer ma 103, j'avais l'ancienne assurance, aucun certificat de conformité et j'ai fait, une fois là bas, une lettre manuscrite jurant sur l'honneur que la mob est à moi.
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Le 09 Octobre 2012 à 19:19
ok.

je te remercie de ta réponse.

je viens de trouver un certificat de chez "les mordus du galet".
je vais tenter de la modifier avec mes numéros et croiser les doigts.

je n'ai pas l'ancienne assurance...
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Le 09 Octobre 2012 à 19:24
Dans le pire des cas, tu as un certificat de vente, ou du moins un papier qui montre que tu l'as acheté !
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Le 09 Octobre 2012 à 20:57
Mr Steffen, tu n'ai pas un membre tout nouveau bien au contraire, tu sais comment fonctionne le forum.
Tes questions ont été posée 36 fois dans cette section, et j'ai pas l'impression que tu as essayé de trouver les réponses.
Et tu sais que ca a tendance a nous agacer en plus :/

Moi aussi, parce que ca fait 36 fois que je réponds aux même questions, que j'ai fait plusieurs articles sur le sujet, mais que personne ne daigne les lire avant de poster.
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