Auteur Sujet: Papier pour TZR 50  (Lu 1784 fois)

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Le 23 Février 2011 à 04:21
Bonjour à tous,

alors voilà je vais peut-être faire l'acquisition d'une TZR 50 (ce serait mon premier véhicule motorisé) et j'aimerais savoir quelles sont les démarches administratives en vigueurs pour un tel achat. Je sais que la moto a une carte grise et est immatriculée. Petite question au passage, j'ai trouvé le contrat de vente sur le site (très bien fait) mais le truc c'est que je ne paye pas totalement la moto, c'est un échange + retour. Comment puis-je donc rédiger cela ?
Pour arrondir, comment je m'y prends ?
De plus, quels papiers me seront demandés pour l'assurance ?

Merci à tous ce qui me liront et me répondrons.



Romain.
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Le 23 Février 2011 à 05:01
Bonjour à tous,

alors voilà je vais peut-être faire l'acquisition d'une TZR 50 (ce serait mon premier véhicule motorisé) et j'aimerais savoir quelles sont les démarches administratives en vigueurs pour un tel achat. Je sais que la moto a une carte grise et est immatriculée. Petite question au passage, j'ai trouvé le contrat de vente sur le site (très bien fait) mais le truc c'est que je ne paye pas totalement la moto, c'est un échange + retour. Comment puis-je donc rédiger cela ?
Pour arrondir, comment je m'y prends ?
De plus, quels papiers me seront demandés pour l'assurance ?

Merci à tous ce qui me liront et me répondrons.



Romain.

Bonjour,

déjà merci de t'être présenté, ca devient rare parmis les nouveaux.

1. L'acte de vente
Tout d'abord, peu importe que ce soit une vente ou un don ou un échange, fait un acte de vente.
Il me semble qu'on peut aussi faire un acte de cession, mais je crois que c'est simplement le terme juridique, je vérifierais ca ;)

Tu n'es pas obligé de mettre dans le papier contre quoi tu l'as eu.

L'ancien propriétaire doit aussi, modifier la carte grise. C'est a dire, au dos de la carte grise il y a un un encadré que la personne doit remplir dans le cas d'une cession du véhicule. En fait cet encadré est un coupon détachable. Il devra mettre ton nom, adresse, la date de la vente et SA signature.
Et ensuite il doit te remettre ce coupon.

Lui garde le reste de la carte grise, qu'il devra lui même remettre à la prefecture et déclarer le changement de propriétaire.

Le coupon te permettra de rouler avec le vehicule au maximum 1 mois. Mais je te rassure je t'explique après ce qu'il faut faire ;)


2. L'assurance
Ensuite pour l'assurance, il te faudra quasiment les même papiers que dans un autre cas. C'est a dire :

- carte d'identité
- Justificatif de propriété du véhicule (dans ton cas l'acte de vente)
- Justificatif de domicile (Facture EDF, GDF ou même Tél Fix, ADSL peu importe tant que ca date de moins de 3 mois, et si tu es mineur ou que tu vis chez quelqu'un, et donc que les factures ne sont pas a ton nom, tu devras faire écrire et signer un papier de la personne chez qui tu vis, justifiant sur son honneur que tu vis bien chez elle, c'est biensut en complément de la facture)
- Le coupon détachable de la carte grise que tu as eu de l'ancien propriétaire.

Il te dirons ensuite d'aller en préfecture pour refaire la carte grise a ton nom.

3. La carte grise

Tu vas a ta préfecture avec :

- Carte d'identité
- Justificatif de propriété
- Justificatif de domicile (même topo que pour l'assureur)
- Le coupon de la carte grise

On te fera remplir une feuille afin d'obtenir une nouvelle immatriculation. Et une nouvelle carte grise.

Tu auras plus qu'a changer ta plaque. Et tu recevra ta nouvelle carte grise sous 48 a 72H en recommandé.
Il est possible que ce soit payant en préfecture le changement de carte, je ne sais pas si c'est gratuit comme la premiere immatriculation, mais j'en doute.

Et biensur, recontacte ton assurance une fois que tu as ta nouvelle immat, pour faire le changement.

Voilou j'espère que c'est assez clair :p
Si t'as des questions t'hésite pas.

EDIT : Acte de vente ou acte de cession, c'est la même, c'est une déclaration sur l'honneur que la personne t'as vendu cédé un bien et en précisant la nature du bien en étant le plus clair possible. C'est a dire, donner la marque, le modèle, la cylindrée, le type de moteur, l'année du modèle, la couleur, l'état général, etc...
« Modifié: 23-02-2011 05:12:23 par djey1301 »
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Le 23 Février 2011 à 10:30
Bonjour,

avant tout merci de ta réponse si clair et précise ! Pour ce qui est de la présentation, je trouve que c'est la moindre des choses quand on vient sur un forum dans le but d'obtenir de l'aide !

C'est top, j'ai toutes les informations qu'il me faut, tu es génial ! Djey1301 :)
Cependant, une questione me taraude encore: combien de temps prendra l'assureur pour assurer ma moto ?

Merci beaucoup :)



R.
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Le 23 Février 2011 à 11:14
salut à toi !

pour le temps que ton assureur va mettre pour assurer ta bécane, tout dépend de ton assureur. certains demandent de passer à l'agence, d'autres le font au téléphone...

si tu t'assures à la même assurance que tes parents, tu pourras surement rouler plus tôt que si tu vas chez une autre assurance.
quand tu auras l'assurance au téléphone demandes leur à partir de quand tu peux rouler ! pour moi dès que je leur avait donné toutes les informations qu'ils voulaient j'ai pu rouler alors que je n'avais même pas la vignette (je leur avait demandé si je pouvais ils m'avaient répondu "oui, elle est assurée vous pouvez tout de suite").
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Le 23 Février 2011 à 12:04
Ah super ! Je n'aurais pas cru ça aussi rapide.
Olala je suis pressé ! :D