Auteur Sujet: probleme carte grise  (Lu 1443 fois)

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Le 17 Avril 2012 à 19:24
bonjours a vous, jespere que je ne me suis pas tromper de forum, alors jai un gros souci, jai acheter ma 50 derbi xtrem de 2003. quand je l'ai achter AUCUNE carte grise m'a été donner car le mec ma dit que personne l'avais fait. la 50 nétais pas immatriculer. donc je l'essaye sur la route , controle de police =) . et la il mon dis que la 50 avais été immatriculer deja. cela ma intriguer vu que normalement ce n'etais pas la cas. j'envoi mon dossier et la je le recois en disans " numero de serie a verifier car une immatriculation a ete etablie en 2004 " . je ne sais pas quoi faire , dois-je porter plainte contre la personne qui ma l'a vendu ?
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Le 18 Avril 2012 à 09:52
Bonjour,

tu peux enlever ton sondage, ca n'est pas très utile ;)
Je ne sais pas si tu as lu : http://forum.mobcustom.com/legislation-du-deux-roues-50-cm3/questions-recurrentes-sur-la-carte-grise/
tu aurais eu une partie de réponse, car deja on achète en aucun cas un véhicule qui n'est pas immatriculé.
Ca évite comme dans ton cas, les arnaques, les reventes de véhicules volés etc.. Et de toute facon c'est obligatoire.

Deja j'aimerais savoir, as tu fait au moins un acte de vente détaillé, c'est a dire avec description précise du véhicule, nom du vendeur (ex-proprio), signature etc.. ?

Le mieux que tu puisses faire, c'est rapidement contacter le vendeur, demander le remboursement du véhicule, que tu lui redonnes biensur une fois remboursé.

Et dans le cas d'un refus, tu peux le poursuivre pour vente forcée (peu importe le vendeur, tu as le droit de te rétracter), commences par le menacer, souvent en étalant un peu de juridique ca coupes la boite a camembert de certains, et contacte au plus vite la gendarmerie ou commissariat le plus proche (par le numero administratif, pas le numero d'urgence tu pourrais te faire taper sur les doigts) pour savoir si tu as affaire a un véhicule volé, ou du moins si sa description correspond a un bien déclaré volé.

Si elle correspond a une déclaration de vol, tu peux aller plus loin et déposer une plainte pour arnaque a la carte grise et recel de bien volé. Biensur, les forces de l'ordre procéderont a une enquête, saisie du véhicule et tout le toutim.
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Le 18 Avril 2012 à 20:40
bonjours a vous, jespere que je ne me suis pas tromper de forum, alors jai un gros souci, jai acheter ma 50 derbi xtrem de 2003. quand je l'ai achter AUCUNE carte grise m'a été donner car le mec ma dit que personne l'avais fait. la 50 nétais pas immatriculer. donc je l'essaye sur la route , controle de police =) . et la il mon dis que la 50 avais été immatriculer deja. cela ma intriguer vu que normalement ce n'etais pas la cas. j'envoi mon dossier et la je le recois en disans " numero de serie a verifier car une immatriculation a ete etablie en 2004 " . je ne sais pas quoi faire , dois-je porter plainte contre la personne qui ma l'a vendu ?

Bienvenue à toi :)

''Présentation'': http://forum.mobcustom.com/presentation/
Lire ''Les Règles'' : http://forum.mobcustom.com/les-regles-du-forum-moto-50cc/

Ps : Ces ''2'' choses sont ''Obligatoires'' avant de Poster sur le Forum.
Après ces 2 choses faites, nous répondrons volontier à toutes tes questions  ;)

Pss : J'ai supprimé ton sondage car comme l'a dit djey', il n'était pas très utile  ::)
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Le 18 Avril 2012 à 20:53
OMG, même pas vu qu'il ne s'etait pas présenté. bon bah il a eu sa réponse quand même XD
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