certificat de conformiter gilera

bonjour a tous,je souhaite faire imatriculer mon scoot , j'ai etai a la sous prefecture pour me rensseigner , et la il me dise de ramener:
 certificat de conformiter ( que je n'est pas )
 certificat de vente ( c'est un scoot d'ocasion , j'ai que la facture du magasin )
 venir avec numero de chassi et numero moteur ( sa c'est ok)
 , donc voila je ne sai pas coment faire pour obtenir tou sa =( , un peu d'aide s'il vous plait 

On m'a dit que pour mon MBK il fallait que je contacte MBK donc ca doit être pareil . Il te faut je crois le numéro de chassis et du moteur. Ou sinon cherche leur numéro et demande leur .

okey , je vai voir sa au plus vite

Salut,
J'y suis aussi allée ce matin ....

En fait si tu n'a pas le certificat de conformité tu peux soit ramener la facture du véhicule soit l'attestation d'assurance ( normal puisque quand tu assures cela signifie que ton véhicule est conforme   )

Pour le certificat de vente je pense que tu dois parler du certificat de cession...->https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13754.do ( Il ne me l'on pas demandé à ma préfecture [Epinal]) Explication du certificat de cession si tu le veux:https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/getNotice.do?cerfaFormulaire=13754*01&cerfaNotice=51291

Voilà ce qu'on m'a demandé exactement:

-Le genre, la marque, le type et le n° d'identification; que tu indique sur la demande de certificat d'immatriculation (https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13750_01.do;jsessionid=956F4FCB087B5EBE04918FA3856F3CED )


-Et soit la facture, soit le duplicata du certificat de conformité, soit l'attestation d'assurance....


Voilà tout!

a okey , je te remercie , et c'est conbien la carte grise ? ( c'est gratos  )

un 50cc c'est gratos, moi j'ai payé 30€ à une agence pour le faire en express sans faire la queue

Exact c'est gratuit, et apparemment tu la reçoit en même temps que le certificat d'immatriculation ( mais demande quand même à ta préf')

un 50cc c'est gratos, moi j'ai payé 30€ à une agence pour le faire en express sans faire la queue

ta fais avec quel agence ?

Exact c'est gratuit, et apparemment tu la reçoit en même temps que le certificat d'immatriculation ( mais demande quand même à ta préf')

le certificat d'imatriculation c'est la carte grise toute facon ?


et faut aller en sous prefecture ou a la prefecture ?

Exact c'est gratuit, et apparemment tu la reçoit en même temps que le certificat d'immatriculation ( mais demande quand même à ta préf')

le certificat d'imatriculation c'est la carte grise toute facon ?


et faut aller en sous prefecture ou a la prefecture ?
[/quote]


A oui effectivement  tu as raison, je pensais que c'était deux papiers différents  ...

J'ai trouvé ce site ou tu peux l'acheter sans passer par le préfecture: http://www.carte-grise.org/
( mais je ne sais pas s'il est fiable et en plus elle est payante  )
Mais normalement à ta sous préfecture il ne devrait pas y avoir de problèmes, qu'est ce qu'ils feraient sinon les employés de leurs journées... ?

, c'est mort j'ai pas envi de payer ,




news :
sa y ai j'ai en ma possesionce fameux document qui n'est qu'en faite une demande d'imatriculation pour un scooter neuf