Bonjour,
D'ici moins d'une semaine je vais avoir un Vespa Primavera 50cc (2T) et lorsque le rodage sera terminé j'aimerai enlever les 3 brides constructeur (Vario,Pot,Carbu).
Je suis tout-à-fais conscient que le trafic de 50cc est illégal.
Cependant si l'on se réfère à l'article L113-2 du Code de l'Assurance, si l'on désire modifier les performances de son scooter, il faut en avertir l'assurance qui pourra alors dire si oui ou non elle accepte et pourra modifier le contrat d'assurance.
Le voici : "L’article L113-2 du Code des assurances stipule que les modifications qui sont susceptibles d’aggraver le risque ou d’un créer un nouveau doivent être déclarés en cours de contrat. Le débridage du cyclomoteur est une modification qui accroît le risque et ne correspond plus à ce qui a été initialement déclaré à l’assureur, ce qui peut entraîner une déchéance des garanties."
Est-ce que l'un d'entre vous a déjà débridé son Scooter tout en le laissant d'origine et a prévenue l'assurance afin d'être sûre d'être couvert en dommage corporelle/matériel en cas d'accident ?
Si oui, a-t-elle accepté ?
Merci.