bonjour a tous,je souhaite faire imatriculer mon scoot , j’ai etai a la sous prefecture pour me rensseigner , et la il me dise de ramener:
certificat de conformiter ( que je n’est pas )
certificat de vente ( c’est un scoot d’ocasion , j’ai que la facture du magasin )
venir avec numero de chassi et numero moteur ( sa c’est ok)
, donc voila je ne sai pas coment faire pour obtenir tou sa =( , un peu d’aide s’il vous plait
Certificat de conformité et immatriculation scooter Gilera - Aide pour les démarches administratives
On m’a dit que pour mon MBK il fallait que je contacte MBK donc ca doit être pareil . Il te faut je crois le numéro de chassis et du moteur. Ou sinon cherche leur numéro et demande leur
.
okey , je vai voir sa au plus vite
Salut,
J’y suis aussi allée ce matin …
En fait si tu n’a pas le certificat de conformité tu peux soit ramener la facture du véhicule soit l’attestation d’assurance ( normal puisque quand tu assures cela signifie que ton véhicule est conforme : )
Pour le certificat de vente je pense que tu dois parler du certificat de cession…->https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13754.do ( Il ne me l’on pas demandé à ma préfecture [Epinal]) Explication du certificat de cession si tu le veux:https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/getNotice.do?cerfaFormulaire=13754*01&cerfaNotice=51291
Voilà ce qu’on m’a demandé exactement:
-Le genre, la marque, le type et le n° d’identification; que tu indique sur la demande de certificat d’immatriculation (https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13750_01.do;jsessionid=956F4FCB087B5EBE04918FA3856F3CED )
-Et soit la facture, soit le duplicata du certificat de conformité, soit l’attestation d’assurance…
Voilà tout!
a okey , je te remercie , et c’est conbien la carte grise ? ( c’est gratos
)
un 50cc c’est gratos, moi j’ai payé 30€ à une agence pour le faire en express sans faire la queue
Exact c’est gratuit, et apparemment tu la reçoit en même temps que le certificat d’immatriculation ( mais demande quand même à ta préf’)
un 50cc c'est gratos, moi j'ai payé 30 à une agence pour le faire en express sans faire la queue
ta fais avec quel agence ?
Exact c'est gratuit, et apparemment tu la reçoit en même temps que le certificat d'immatriculation ( mais demande quand même à ta préf')
le certificat d'imatriculation c'est la carte grise toute facon ?
et faut aller en sous prefecture ou a la prefecture ?
Exact c’est gratuit, et apparemment tu la reçoit en même temps que le certificat d’immatriculation ( mais demande quand même à ta préf’)
le certificat d’imatriculation c’est la carte grise toute facon ?
et faut aller en sous prefecture ou a la prefecture ?
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A oui effectivement tu as raison, je pensais que c’était deux papiers différents
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J’ai trouvé ce site ou tu peux l’acheter sans passer par le préfecture: http://www.carte-grise.org/
( mais je ne sais pas s’il est fiable et en plus elle est payante
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Mais normalement à ta sous préfecture il ne devrait pas y avoir de problèmes, qu’est ce qu’ils feraient sinon les employés de leurs journées…
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lol , c’est mort j’ai pas envi de payer ,
news :
sa y ai j’ai en ma possesionce fameux document qui n’est qu’en faite une demande d’imatriculation pour un scooter neuf