Bonjour
Je ne savais pas ou le poster. Voila j’ai une MBK 51 club type M5, de 1992 j’ai trouvé le certificat de conformité ici http://lesmordusdugalet.free.fr/index.php?option=com_content&task=view&id=78&Itemid=51 jusque la c’est ok, le soucis ce sont les date qui correspondent pas car quand je lit la date du passage au mines elle est du 10 decembre 1998 et la révision de ce passage du au plaque d’immatriculation est du 16 juin 2000.
Donc est-ce normale ou est-ce qu’il y aura un soucis avec la prefecture. Car en sachant que pour le mise en circulation ils se basent sur la date des mines, cela m’embeterais qu’elle rajeunisse d’une paire d’année ma MBK.
Je vous remercie de votre aide et avis
Je m était déjà renseigné pour un Cady motobecane. Les préfectures demandent l original ou à défaut un duplicata du certificat de conformité pour ta machine précisément (avec le numéro de cadre et moteur). Il faut que t aille chez mbk ou yamaha (propriétaire de la marque) pour qu ils te délivrent un duplicata de certificat de conformité et le problème c est que c est pas donné.
Pour motobecane, MBK, Yamaha ça coûte 70 €.
Pour un cyclo peugeot c est 50 €.
De plus si il n est pas possible de dater précisément le cyclo, c est bel et bien la date figurant sur la plaque des mines qui sera considéré comme date de première mise en circulation pour une première demande de carte grise. De plus sur la carte grise, seule la date de première immatriculation apparaîtra.
Pour l assurance cependant, si tu ne connais que l année (1992) il leur suffira d indiquer 1er janvier 1992 comme date de première mise en circulation. Date qui figurera sur ton contrat.
Espérant t avoir aidé.
Pour la date de mise en circulation je la connais en entiers c’est le 21 avril 1992 je suis allé chez le concessionnaire MBK et il a regardé sur son ordinateur avec le numéro de cadre. Bon ça peut-être aussi la date du passage au mine.
70 balles pour un duplicata très peu pour moi. soit je modifie un certificat de conformité en changeant la date. Ou une âme charitable en aurais un ce qui serais génial. Je veux bien perdre 1 an ou 2 mais 10 ans non.
Salut.
J’ai déjà répondu à un sujet similaire en section législation, moi je n’ai pas eu besoin de certificat machin (juste une déclaration sur l’honneur) et la date de première mise en circulation est la date du jour où je fais les papiers en préfecture…s’embêtent pas à la préfecture du Morbihan.
D’un sens c’est chiant pour quelqu’un qui veux avoir une machine collection mais çà simplifie la paperasse pour tout le monde.
Il font chi*r avec ces certificat de conformité!!!
Moi aussi pareil pour ma 105, j’étais aller a la sous préfecture ils veulent ça, entre temps je suis aller sur des forum et il disais que c’est souvent les sous-préfecture qui demandais ça.
Et je suis aller a la préfecture et ils on rien demander.
Il n’y a plus besoin de certification de conformité!!!
Sauf si vous avez envie de payer 50€ a votre concessionnaire pour rien…
Il suffit de remplir un papier avec numéro de châssis, la date de mise en circulation du cyclo le faire tamponner et signer par un concess’ qui fait la marque…
Je viens de faire deux motobecane 51 vlc et une 51 swing comme ça.
Oui mais a la préfecture du nord ils sont chiant
tout depend des préfectures en faite, chacune fais un peu comme elle veut, pendant un moment j’envoyai a un pref (oui, on envoi a celle qu’on veut) qui ne demandai pas de certif’, maintenant elle en demande un, suffit de trouver la bonne
Oui c’est sur, c’est ça les gros fonctionnaire tout pour faire ch… le monde.
Suite au conseil du concessionnaire, j’ai envoyé par la poste, car comme il dit ils n’ont pas la personne devant eu pour poser des questions gênante. On verra bien! C’est une demande de carte grise pour mon SPX, ensuite je ferais pour le MBK.
Oui c’ est casse pieds d immatriculer une mob… On a pas toute la paperasse qu ils demandent. Au points que certains renoncent à les immatriculer et circulent sans carte grise… Au risque de se faire confisquer leurs belles vielles mob par la marée chaussée.
En revanche, pour les machines qui ont 30 ans ou plus, on peut avoir une carte grise collection, et il n y a plus les restrictions qu il y avait auparavant (interdiction de sortir du département, carnet à souche…). Il suffit d envoyer un papier avec les caractéristiques de la machine, deux-trois photos et un chèque de 25 € et ils renvoient un document à remettre à la préfecture. Et cerise sur le gâteau, les plaques à caractères blanc sur fond noir (anciennes quoi) sont autorisées sur les véhicules avec carte grise collection (interdites sur véhicule à carte grise normale)
C est comme les factures d achats ou certificat de cession à fournir…
Le mec qui a pondu cette loi est sans doute un technocrates les fesses vissées sur sa chaise de bureau…
On a plus ce type de document pour les machines anciennes qui a changé plusieurs fois de mains ou au contraire qui appartenait à papy.
A tel point que les gens honnêtes font de « faux » certificat de cession pour avoir le précieux document autorisant à rouler sur la voie publique… La ou une attestation sur l honneur certifiant qu on est bien le propriétaire de l engin aurait suffit…
Tu peux t’en sortir sans tout ces papiers. Perso j’ai essayé à la préfecture de Grenoble, ils voulaient absolument le certificat de conformité et la facture d’achat!! Donc je suis passé par la sous préfecture de La tour du pin (petite ville) et là plus de problème!
Des attestations sur l’honneur de ma mère (qui a acheté la mob à la base) et moi ont suffis.
J’ai fait une lettre en détaillant un peu l’histoire de la brêle, pourquoi je voulais la faire immatriculer etc… En plus de la photocopie carte d’identité et certificat CERFA 3, plus une ancienne attestation d’assurance où y’avait le numéro de cadre et ça l’a fait!
Pourtant c’est tout frais j’ai eu ma carte grise il y a 2 mois à peine.
Donc ça dépend où tu tombe et avec qui.
Oui comme partout. Si tu as une tête qui plait pas ou que le fonctionnaire viens de se faire enguilandé et bien tu repassera pour ta carte grise.