Bonjour a tous,
suite a la nouvelle lois du 1e janvier 2011 pour les 50cc ou l’immatriculation sera obligatoire, j’ai longuement chercher sur internet mais je n’ai pas trouver le certificat de conformité demander par la préfécture pour immatriculé ma TZR de 2004 ( d’avant la lois.)
Je ne l’ai pas acheté neuve ces une 2e main et la personne qui me la vendu ne ma pas fournit ses doc la.
Donc si quelqu’un pourrait me renseignez svp comme sinon a partir du 1e janvier je ne pourrait pu circulé avec mon TZR 
Aidez moi svp
Si tu a la 1er facture (concessionaire=>1er main) tu va a la prefecture avec sa et tu a ta CG si tu la pas fuat mettre ta 50 au norme et allez chez le concessionnaire pour l’avoir.
Ils ne veulent pas me le fournir justement …
Te fournir la carte grise ?
téléphone ici
YAMAHA Motor France SA
ZA des Béthunes
5 avenue du Fief
95310 Saint-Ouen L’aumône
Tél : 01 34 30 31 00
il te donneront un mail , là tu fourniras le numéro de châssis et il te renvéront un certificat de conformité , gratuitement contrairement a mbk (x-power) ou il te demande 20 euros .
Citation :
Bonjour a tous,
suite a la nouvelle lois du 1e janvier 2011 pour les 50cc ou l'immatriculation sera obligatoire, j'ai longuement chercher sur internet mais je n'ai pas trouver le certificat de conformité demander par la préfécture pour immatriculé ma TZR de 2004 ( d'avant la lois.)
Je ne l'ai pas acheté neuve ces une 2e main et la personne qui me la vendu ne ma pas fournit ses doc la.
Donc si quelqu'un pourrait me renseignez svp comme sinon a partir du 1e janvier je ne pourrait pu circulé avec mon TZR :/
Aidez moi svp
Bonjour a tous,
suite a la nouvelle lois du 1e janvier 2011 pour les 50cc ou l'immatriculation sera obligatoire, j'ai longuement chercher sur internet mais je n'ai pas trouver le certificat de conformité demander par la préfécture pour immatriculé ma TZR de 2004 ( d'avant la lois.)
Je ne l'ai pas acheté neuve ces une 2e main et la personne qui me la vendu ne ma pas fournit ses doc la.
Donc si quelqu'un pourrait me renseignez svp comme sinon a partir du 1e janvier je ne pourrait pu circulé avec mon TZR :/
Aidez moi svp
Elle est assuré? Vas la faire avec tes papiers d'assurance
.Certificat pas obligatoire
.Citation :
Pour résoudre tout vos problèmes :
Il faut :
"La demande de certificat d'immatriculation;
Les justificatifs d'identité et d'adresse;
Le justificatif de propriété (certificat de cession ou facture établie par le vendeur);
Si l'usager ne dispose pas du certificat de conformité original, il doit présenter en lieu et place, l'une des pièces suivante :
*Le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France;
*La facture du véhicule, sous réserve qu'elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule;
*L'attestation d'assurance sous réserve qu'elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule."
Extrait d'un communiqué de presse que m'a donné Yamaha.
Voilà bonne route .
Pour résoudre tout vos problèmes :
Il faut :
"La demande de certificat d'immatriculation;
Les justificatifs d'identité et d'adresse;
Le justificatif de propriété (certificat de cession ou facture établie par le vendeur);
Si l'usager ne dispose pas du certificat de conformité original, il doit présenter en lieu et place, l'une des pièces suivante :
*Le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France;
*La facture du véhicule, sous réserve qu'elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule;
*L'attestation d'assurance sous réserve qu'elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule."
Extrait d'un communiqué de presse que m'a donné Yamaha.
Voilà bonne route
.Citation :
téléphone ici
YAMAHA Motor France SA
ZA des Béthunes
5 avenue du Fief
95310 Saint-Ouen L’aumône
Tél : 01 34 30 31 00
il te donneront un mail , là tu fourniras le numéro de châssis et il te renvéront un certificat de conformité , gratuitement contrairement a mbk (x-power) ou il te demande 20 euros .
téléphone ici
YAMAHA Motor France SA
ZA des Béthunes
5 avenue du Fief
95310 Saint-Ouen L’aumône
Tél : 01 34 30 31 00
il te donneront un mail , là tu fourniras le numéro de châssis et il te renvéront un certificat de conformité , gratuitement contrairement a mbk (x-power) ou il te demande 20 euros .
C'est 35€
. Pas la peine de s'******* suffit de prendre tout simplement son assurance avec soit...