Bonjour, j’ai acheter il y a pas longtemps un 103 sp ! j’ai appeler l’assurance qui m’on dit d’aller d’abord en préfecture pour l’immatriculer et que je pourrais ensuite l’assurer ! Ce matin je vais a la préfecture et ont me dit que c’est l’ancien propriétaire qui aurait du me vendre le véhicule avec la carte grise a son nom ! C’est donc considérer comme une vente illégale et que je peut porter plainte Il y a t’il un moyen de résoudre ce probleme a part porter plainte ?
Merci beaucoup les mobeurs a plus
Rappelle la personne a qui tu l’as acheté pour qu’il te file la carte grise rayé avec la partie du dessous réservée à la vente de la mob.
Ce véhicule était-il déjà immatriculé ? Il y a des plaques dessus ?
Merci des réponse
Alors celui qui me la vendue n’a jamais eu de carte grise !
La derniere fois quel a ete assurer c’etait juillet 2008
une petite recherche sur le net et tu trouves tout :
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F21814.xhtml
Faut un acte de vente de celui qui l’a vendu (une facture écrite quoi)
un certificat de conformité (payant chez peugeot) donc photoshop un existant en mettant ton numéro de cadre ca passe inaperçu
Et puis voila
salut, j’ai un certificat de vente ! et j’ai aussi le certificat de conformité !
Hello, tu peux immatriculer ta mob gratuitement
Il faut:
Certificat de conformité (prend sur le site « les mordus du galet »), c’est la fiche des mines. Avec le type (ex Peugeot 103 SL- Peugeot T055, c’est marque sur la plaque mine présente sur la colonne de direction).
Voici la page : http://lesmordusdugalet.free.fr/index.php?option=com_content&task=category§ionid=10&id=27&Itemid=51&limit=50&limitstart=250
Une fois imprimé il y a 2-3 a complété.
+ Photocopie recto-verso de ta carte d’identiter
+ photocopie de gaz /eau / téléphone… (justificatif de domicile)
+ Imprime et complète ça avec ce que tu connais: https://attachment.fbsbx.com/file_download.php?id=1582480045363423&eid=ASvAfo1eJskD3Cz7fqkzcJ0ZTrggnNMgFC5ZLGu9-DJWZ83aiB5Y1-9zeKLrrx10vlY&inline=1&ext=1439489067&hash=ASuGkeN2aTFh274h
Perso avec tout ça j’avais rajouté une feuille disant que c’est la mob du grand père donc papier d’achat perdu ext…
Voilà je pense t’avoir aidé
Merci
Ta réponse est super complete ! j’ai regarder sur le site les mordus du galet mais je ne trouve pas mon modele 103 sp
Merci encore pour toute vos reponse
Il y a marquer quoi sur ta plaque mine ?
Il y a marquer : type : 103SP.CH
N° : TS-CH7549
Cyl. :49cm3
Merci
ou faut il photoshoper ?
103sp.ch c’est pas une suisse?
103sp.ch c'est pas une suisse?
Si c'est une suisse
Ben la je sait pas si c’est imatriculable par contre
Change d’assurance ou tout du moins menace les d’aller voir ailleur car ils se doivent de te fournir une attestation d’assurance si tu leur donnes le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule.
Avec cette attestation tu vas en préfecture et tu pourras faire ta carte grise tu n’auras besoin d’aucun papier de vente ni certificat de conformité.
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F21814.xhtml
Tout est expliqué sur ce lien méthode que j’ai testé et qui fonctionne vu que c’est prévu par la loi.
Change d'assurance ou tout du moins menace les d'aller voir ailleur car ils se doivent de te fournir une attestation d'assurance si tu leur donnes le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule.
Avec cette attestation tu vas en préfecture et tu pourras faire ta carte grise tu n'auras besoin d'aucun papier de vente ni certificat de conformité.
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F21814.xhtml
Tout est expliqué sur ce lien méthode que j'ai testé et qui fonctionne vu que c'est prévu par la loi.
Merci beaucoup pour toute les reponse
J’ai essayer a peu près 10 assurance et tout le temps la même réponse : on a plus le droit légalement d’assurer un véhicule non immatriculer
Je sais plus quoi faire
J'ai essayer a peu près 10 assurance et tout le temps la même réponse : on a plus le droit légalement d'assurer un véhicule non immatriculer
Je sais plus quoi faire
Et bien ça c'est étonnant, imprime le lien que je t'ai donné et montre leur que c'est prévu par la loi.
Ca fait 1 an environ que j'ai immatriculé ma mob de cette façon ce serait étonnant que ça ai changé depuis.
Attention c'est pas une attestation d'assurance définitive qu'ils doivent te faire mais une provisoire qu'ils finaliseront une fois que tu auras ta carte grise, explique a l'assurance que c'est justement pour immatriculer ta mob que tu as besoin de cette attestation.
Salut, tu avais pris ton assurance chez qui ?
Hier quand j’ai appelé la Macif, la dame avec qui j’étais au téléphone est même aller voir sa supérieur pour lui demander des infos sur sa justement, je lui est bien expliqué que il me fallait une attestation provisoire pour l’immatriculer mais ils ne veulent pas