Législation et sanctions pour motos 50cc sans permis: infractions, amendes, et confiscation

Bonjour,

j’ai jamais eu de 50 j’aimerais savoir comment ça ce passe avec la police par rapport à c’est moto sans « permis ».


Déjà je suis née en 1986 je n’ai donc, parait-il, pas besoin de BSR ou autre pour rouler sur route légalement c’est bien ça ?

Ensuite il se passe quoi si j’enfreins le code de la route ? vu qu’il n’y a pas de permis les sanctions sont UNIQUEMENT des amendes ? dans des cas extrême genre conduite sans casque, feu rouge grillé, conduite alcoolisé, délit de fuite, etc … Quelles sont les sanctions ? Le véhicule peut il être confisqué ? Peut on être interdit de rouler sur des 50 après ce genre d’infraction ?


Merci.

bien sur que ouai véhicule confisqué !!! ils te mettent une une sévère amande et ils peuvent même repousser le passage de ton permis 002.gif

pour quoi tu passe pas ton permis gros cube huh.gif ??

ouai !! mais il a peu ètre pas les sous pour se payer la moto plus le permis !! c’est cher !

il y a aussi si tes kité il perce le cylindre et j’ai un pot a moi il lui on carrément percé le réservoir et lui on foutu du sable dans le moteur quel bande d’#"',!!@¤

Citation :
il y a aussi si tes kité il perce le cylindre et j'ai un pot a moi il lui on carrément percé le réservoir et lui on foutu du sable dans le moteur quel bande d'#"',!!@¤



Déjà, ça, ils n'ont pas le droit, direct procès.

Ensuite, pour te répondre, tu risque juste des amendes, mais en gros délit, du style, rouler avec une moto full préparer, flasher à grande vitesse, et chopper, sans feu etc, ça peut être même la destruction du véhicule.

Mais déjà, si tu compte faire tous les gros délit dont tu parles, je préfère te dire, tu serais (et je ne dis pas que tu l'es actuelle), un gros CON. smiley.gif

car ça ne sers à rien de faire tout ça, il faut un minimum pour conduire sur la route, j'espère que tu respecteras ça au moins, après, niveau dé-bridage, etc... Je pense qu'il ne demande juste qu'une convocation brider. 002.gif

Ok 58.gif nico.

et si ils te choppent sur une becane débridée. Il t’ordonne une convoc certe, mais ils te laissent repartir sur la becane ? oO

j’aime bien ce genre de question , il sous entends en gros : est ce que en ayant rien passer du tout , je peut faire le con en moto et tout sa inpunément ? Déjà moi je trouve sa moyen , cette maniere de pensser , prendre « uniquement » des amendes ? comme si c’etais rien , je trouve sa un pol arrogant … Jvais quand meme y repondre , alors les infraction c’est comme en voiture et dans le reste , il y a des classes , il y a des classes pas graves du tout du genre les amendes pour stationnement non payer (et non stationement genant ) jusqu’au classes les plus grave ou cela se finit au tribunal … Pour tes exces de vitesse a part si tu va a 70 jusqua 80 en ville tu sera bon , pour un feu rouge pareil su sera bon , pour un accident délis de fuite , evidement que non , là je te dit , il vont pas te rater , et c’est direct le tribunal , casier judiciare et tout ce qui va avec … (casier judiciaire = enrevoir fonction public et pas mal de boulot privée ) . Pour n’importe quelle arestation , le poilicier ou gendarme , s’il juge que t’as moto n’est pas homologuer , te mettre une amende , et peut te faire une sorte de contre visite , ou tout devras etre en regle et ne pas depasser don les 45 … Donc voilà je pense que tu doit etre content , toi qui est riche et con , oui tu peut risquez ta vie et celle des autres inpunéments , jusqu’au jour ou sa fait boum au feu rouge , et la l’amende , tu va la sentir passé … Encore une fois dans le journal , un jeune de 17 ans tuer par un chauffard sans permis , le fond d’assurance commun au assurance va lui demander une enorme somme , qui se compte au moins dans les 500000 euros … sa fait reflechire quand meme … tout sa pour gagner 1 minute au feu … a toi de voir , moi j’appelle sa des cons !

ps : a ben tu vois , j’avais pas prit le temps de lire les reaction des autres , et aparement je ne suis pas le seul a pensser sa ^^

il te file une prune et tu repart MDR.gif et avant ils avaient le droit de percé ton cylindre !! mais maintenant c’est destruction !!! et pour tous les délits tu es dangereux pour toi ainsi que pour les autres !! imagine tu percute quelqu’un tu le tues en étant bourré et bien c’est la tolle pour toi mon gas

J’ai aussi une question lors d’un controle technique, il remarque que ton pot est débridé on a juste une amende ? rien de plus ?

non contre visite et faut que tu soit brider !!! 002.gif

ça t’es jamais arriver d’extrapoler (pousser une idée a son absolue pour la mettre en relief) ? ça semble evident que c’est ce que je faisait en posant ma 2ème question … (car j’ai poser 2 questions sur mon 1er post)

et une amande étant proche du minimum pénale je voit pas en quoi dire « juste une amande » est minimisant ou arrogant …



Qu’appeles tu une « contre-visite » stp ?

Contre visite ?

Oui, mais admettons ! ::slight_smile:


Quand je dis juste une amende, c’est le minimum comparé a la prise du véhicule …

Citation :
il te file une prune et tu repart MDR.gif et avant ils avaient le droit de percé ton cylindre !! mais maintenant c'est destruction !!!


simple amende ou déstruction ?

En aucun cas ils peuvent t'interdirent de remonter sur ta becanne débridée aussi tot apres le controle ?

Pour un débridage ils te mettent l'amende et tu repart ? ils ne peuvent rien faire de plus c'est une certitude ?


ty

alors dans la théorie , tout véhicule non homologuer peut etre immobilisé par les gendarmes / policier et emmener , a tes frais (depaneuse ) dans un garage jusqu’a ce que le vehicule soit homologuer … En pratique ils sont beaucoup moins severe … Ce qu’il se passe c’est qu’il te controle , tes papiers , le tours du vehicule et ensuite s’il voit le pot paff il redige l’amende ,(pot = 45 euro ) , ensuite il vont rédigé un papier , une convocation au commisariat ou dans un endroit precis et préciser sur ce papier , ou tu devras te rendre dans un certain délais (1 mois d’habitude ) avec ta moto completement homologuer , si tu ne vas pas là bas dans ce délais , une amende de 135 euro te sera attribuer , ainsi que des poursuite si impayer … Quand t’as ton paquets de 5 ou 6 amendes (ba oui , les policiers sont gourmands , et avec leur quotas de plus en pus dur , quand ils ont un pigeon ils en profitent ^^ ) , il te laisse repartir tranquilement chez toi … Apres si c’est vraiment dangereux du genre en pleine nuit tu roule sans feu , la il te laisseront pas repartir … Moi j’ai eu de la chance , j’avais la plaque dans le passage de roue (45 euros ) mon retro (45 euros ) le debridage (45euro ) … mais il m’as compter qu’une seul et unique amende , juste 45 euro , mais ma dit de modifier tout le reste … la franchise paie …

moi je me suis fais atraper aujourd’hui !!! ils ont regardé la moto mon pris mes papiers mon demander si elle étais d’origine j’ai dis oui ils on regardé mon cornet et mon demander ce que c’étais j’ai répondus une boite a air ! ils y ont crus ensuite ils m’on dis tu fais beaucoup de bruit j’ai répondu que c’était a cause tu ma cartouche qui a manger sévère après ils mon fais vérifier mes phares qui marchais !! mais pas les cligno !! j’ai dis qu’il venait de grillé et que j’avais pas vu !! je suis reparti sans rien !! je sais c’est bizarre mais chez moi les flics y connaisse rien en moto MDR.gif 002.gif j’ai eu beaucoup de chance

ah mais c’est partout pareil xD genre a la contre verification , il m’ont dit d’etre brider , je suis venue avec un limiteur de tour penssant qu’il me ferais passer sur le banc , bah rien du tout , il ont juste dit « elle fait moins de bruit » jleur ai dit que c’etais normale que c’etai le pot d’origine , et ensuite il m’as demander "tu roule a combien maintenant " jlui ai dit que je faisait du 45 et qu’une fois en pente j’avais fait du 55 xD apres il m’as dit c’est bon okai , tu peut partir … xD

un limiteur de tour ?? sa existe c’est quoi ? c’est chere ?

c’est une bride electronique , c’est une bride electronique , il y a un potetiometre (une sorte de bouton tournants ) pour regler la vitesse maximum que tu veut rouler , et ensuite tu a une telecommande pour passer du mode brider (a la vitesse que t’as choisit ) et mode libre ou tu roule a la vitesse normal … et avec la telecommande c’est tres discret pendant un control … En plus un pinasco (limiteur a telecommande) est pratique quand tu coupe et remets le contact , peut importe le mode ou tu etais , la moto démareras forcement en mode brider , pas besoin de sortir la telecommande devant les policier , juste besoin de te ranger sur le coter , et d’eteindre le moteur en attendant les instructions … ^^ Si sa t’interesse c’est ce que je vends dans ma signature , il vaut cher , j’ai une facture , je le vend 50 euros, il est comme neuf …