Loi et réglementation sur la restauration d'une mobylette trouvée - épave, plaque de mine, modèle RHONSON boland, moteur ABG Paris, Type VAP 55 48cc

Bonjour a tous

J’ai trouvé une mobylette (une épave)
si je la restaure et qu’elle roule qu’es que je risque ?
Il y a la plaque de mine.

En pj: une photo au cas ou vous auriez des infos sur le model tant qu’a faire wink.gif

Les infos sur la mob:

RHONSON
boland
Moteur abg paris

Type VAP 55 48cc
18 juillet 1956

imag0075w.jpg

Uploaded with ImageShack.us

C’est rare ca shocked.gif ,un conseil pour toi,tu note la plaque des mines et tu va a la prefecture pour refaire un carte gris wink.gif

Ouai franchement si tu peux la restaurer ça serait top 002.gif

Prends tous les numéros possible et va voir la Police pour d’abord vérifier que la mob n’a pas été volée, si ils te posent des questions tu dis que tu es sur le point de l’acheter mais tu voudrais vérifier si elle est volée.

Pour ne pas avoir de problèmes avec l’assurance et/ ou les papiers de la mob.

Ensuite avec ces mêmes numéros vas en préfecture, et demande une carte grise, elle est gratuite pour les 50cc normalement, tu n’as qu’à payer les frais de dossier si je me souviens bien, elle n’est pas obligatoire mais comme ça cela prouvera bien que c’est la tienne, encore une fois si on te demande d’où viens la mob tu dis que tu l’as trouvé dans la grange de ton grand père rolleyes.gif (si elle n’est as volée on te posera pas plus de question).

Ensuite à reception de la carte grise c’est bon la mob est à toi smiley.gif

[ Toujours en ayant au préalable demandé si elle est volée]
Si ils ne veulent pas te faire une carte grise à la préfecture tu vas devoir aller à la Police, demander ou se trouve le service des objets trouvés, tu rapporte la mob (lol) à ce service, tu laisses tes coordonnées et ton identité, ils vont te donner un récépissé de dépôt et dans un an et un jour la mob sera à toi, à partir du moment où tu l’as le propriétaire (si il existe toujours xD) a un droit de réclamation pendant trois ans, mais bon a mon avis il ne va pas venir te faire chier pour la mob dans cet état;

A partir des « un an et un jour », tu peux normalement faire une carte grise avec le récépissé de dépôt 002.gif

Voilà j’espère que je t’ai aider à faire les démarches poru l’avoir (et dans la légalité wink.gif )

A++

Dark-Rider Fumeur07.gif

Source: http://vosdroits.service-public.fr/F1823.xhtml

Merci bcp pour les infos.

Petite précision a Dark-Rider
En fait je l’ai trouvé dans un champ qui ne m’appartient pas…
je sais ce n’est pas bien mais ce terrain est a l’abandon depuis plus de 15/20ans.
Il y a déjà 7ans j’avais vu cette épave et la j’ai craqué, elle commençais vraiment a se détériorer.
Pour preuve la première fois la roue arrière était en un seul morceau. smiley.gif
En gros j’ai peur que le voleur ce soi moi … Mais un voleur de ferraille (au yeux du proprio) ca doit pas allé bien loin. Plus d’infos a me donner ? (je crois que je vais me faire tapé dessus la sad.gif )

Sinon personne n’a d’info sur le model, et croyez vous que cela est réstaurable ?
ce serai ma première resto… sad.gif
Et est il possible de la restauré avec des pièces d’autre mob?

Merci de vos reponses

si la mob est abandonnée depuis aussi longtemps, perso je ne me poserais pas plus de questions que ça.

tu la restaure, et tu la fais assurer pour rouler avec. je pense pas que des flics iront te prendre la tete pour une aussi vieille mob qui est restée a l’abandon dans un terrain lui meme abandonné

Et pis de toute facon, tu pourras dire que tu as eviter une pollution sur un terrain cultivable si le gars te fais chier XD

« j’ai fais ca pour la planete !! » smiley.gif

a premiere vu le moteur ressemble a un motobecane av3!

Ouai ne te fais pas ch*er, restaure là …

Et puis si elle est sur un champs privé ba tu dis qu’elle était autre part x) les flis iront aps vérifier vu que c’est toi qui doit leur ramener rolleyes.gif

Mais bon même si tu la restaure, demande au préalable si elle est volée, ensuite te casse pas la tête pour les papiers, assure la et fais toi plaisir smiley.gif

Dark-Rider Fumeur07.gif

Merci vraiment bcp pour ces précieux conseil, je voi que j’ai affaire a des experts wink.gif

Bon et pour la resto avez vous des conseil? Car je n’ai pas eu de reponse de votre part sur la 2eme partie de la question javascript:void(0)
Le temps que cela peut prendre, l’argent, le type de matos qu’il me faut,
les éléments manquants sur la mob (je suis sur que vous avez l’oeil),
ou trouvé des pièces adaptable …etc
La je suis un peut a l’ouest. sad.gif

Pour la restauration , on peux voir ça ensemble , c’est mon terrain .Dans ton cas , avec ce modèle de cyclo , y’a du bobo …pour le moteur , je m’inquiète pas , mais pour le reste , elle semble très imcomplète , il te faut mener tes chromes chez un chromeur , trouver tes pièces manquante , restauration complète niveau carrosserie et moteur.

Pour ma part , j’estime le coût de la restauration entre 400 et 750 euros environ (avec marge d’erreur a la fin )

par contre , il est ou le morceaux de jante arrière 017.gif

En fait la roue est dans la terre … non je plaisante , bouffé par la rouille wink.gif

De plus j’aimerai qu’elle roule pour le moment puis plus tard la refaire a l’ancienne.
donc refaire en premier les roues, moteur, frein, supprimer la rouille du réservoir.
Puis plus tard lui ajouté les pièces petit a petit, et une fois complet la peinture et les chromes.
Tu en pense quoi? J’ai un budget mais pas de 750 euros wink.gif
On fait comment pour la resto, tu est situé ou?
On pourrai se téléphoné?
A toi de me dire

tout se fait , comme mon nom l’indique , je suis d’ardèche . passe sur mon site , ça te donnera une idée .