Immatriculation impossible ;(

Bonjour, j'ai une motobecane 50v et je souhaite la faire immatriculer... Je me suis renseigner sur internet et il est dit qu'il faut:
- la demande de certificat d’immatriculation,
- les justificatifs d’identité et d’adresse,
- le justificatif de propriété (certificat de cession ou facture établie par le vendeur),
-si l’usager ne dispose pas du certificat de conformité original, il doit présenter en lieu et place soit le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France, soit la facture du véhicule (sous réserve qu’elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule), soit l’attestation d’assurance (sous réserve qu’elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule).

J'a la demande de certificat d'iimmatriculation, les justificatifs d'identité et d'adresses mais pas le reste  ... Ma mob est vieille,1975, j'ai pas la facture, pas de certificat... Ou puis je trouver un certificat de conformité?
C'est le parcour du combattant pour l'immatriculation ... Aiez moi, .

Salut !
Je suis éxactement dans le même cas que toi, je suis en ce moment entrain d'immatriculer 2 mobylettes, un de 1959 et l'autre de 1984 

Je suis déjà aller une fois à le préfecture, ils m'ont demandé :
- la "demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule "
- certificat de domicile (n'importe quel facture à ton nom, ou nom de tes parents mais avec dérogation de leurs part qui attestent que tu habite bien à la même adresse.
Pour finir très important : une attestation d'assurance. Je ne l'avais pas la première fois, je dois donc y retourner... Mais en gros tu dois faire assurer la mob avant d'aller à la préfecture, et tu dois avoir l’attestation d'assurance.
J'éspert que cela a put aider

Pour plus d'info voilà la page de la préfecture sur l'homologation des mobylettes :
 http://pref-yvelines.demarchesenligne.fr/droits-et-demarches?f=N0/N19812/N367/F21814/&l=104&p=

 

Merci, donc pas besoin de facture ni certificat de conformité?

derien

J'ai imprimé la demande de certificat d'immatriculation et dans numéro d'identification du véhicule je met numéro de cadre ou moteur?

Moi j'ai mit le numéro de cadre, en leurs expliquant que la mob avait passé 30 ans dans une grange, et que moteur se change régulièrement, ils ont compris et on dit ok.

Donc numéro de cadre !

re Merci!

Pour le certificat de conformité, il faut envoyer une demande au constructeur (pour ma 102, c'était donc à Peugeot, mais avec un chèque de 31€...). Mais il me semble qu'avec une copie de la feuille des mines, ça passe aussi (on les peut en trouver sur http://lesmordusdugalet.free.fr/).
Perso, je passe à la pref soit en fin de semaine, soit la semaine prochaine, donc je pourrais vous dire si ça a fonctionné.

j'y vais jeudi moi... ils m'ont rien demander à part ça..

vous n'avez pas de chance car par chez moi il demande simplement à remplir un papier sur l'honneur comme quoi le véhicule m'appartiens en spécifiant le type et le numéro du châssis...

Une fiche des mines sur internet de ta mob en mettant ton numéro de cadre, une attestation sur l'honneur comme quoi ta mob était dans une grange et appartenez a tes grand parant ou autre ...signé ... le formulaire remplie et sa passe ...

Vous avez pas de chance dans votre région 

Y'a t-il des certif' de conformité sur internet pour une 103 RCX ?! impossible d'en trouver une ...


De plus impossible de trouver le service homologation de chez peugeot ..

le certificat de conformité n'est absolument pas nécessaire, les gens a chaque fois se font avoir a demander ca a mbk...

sur l'attestation d'assurance, il y a un formulaire a remplir au dos, tout bête, tu vas voir ton assureur, tu donnes une estimation de l'age de la mob, il va mettre par exemple "1er janvier 1975" pour la date de première mise en route, et basta, pas besoin de dépenser 31 euros.

tout n'a pas a etre strictement officiel et prouvé par a +b hein...

quant a l'acte de vente, au pire, tu demandes a un de tes potes de t'en faire un faux et de le signer et puis voilà, c'est bon, il risque absolument rien et toi non plus.

Exactement, pas besoin du certificat de la part de marques (mbk, peugeot...)

Parcontre, après ce que je lis pour les autres préfectures et la facilité d'immatriculation, bin je me rends compte, que ce n'ai pas la joie de vivre dans les Yvelines.... grr

Aucune assurance ne veut m'assurer si elle n'est pas immatriculé , IMPOSSIBLE .
Il me faut un certif' de conformité